Déposée le 10 juillet 2015 par monsieur LEVY LIONEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TOMOLILLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-31 du 31 juillet 2015.
Le déposant est monsieur LEVY LIONEL domicilié(e) 1 impasse des Sapins - 69380 - LOZANNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AARPI DE FACTO, Mme GROLÉE ARMELLE domicilié(e) 2 CHEMIN DU MOULIN D'ARCHE - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France.
La marque TOMOLILLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, plâtre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ou synthétiques ; cadres ; glaces (miroirs), miroirs de maquillage ; cintres et patères (crochets) pour vêtements ; portemanteaux [meubles], penderies ; éventails ; housses pour vêtements (rangement) ; présentoirs métalliques pour cartes et affiches ; présentoirs multi-usages (mobilier) ; meubles ; sièges ; fauteuils, chaises ; tabourets ; canapés, canapés convertibles, poufs ; lits ; literie (à l'exception du linge) ; tables de chevets, commodes, bahuts, buffets, armoires ; meubles de rangement ; bibliothèques ; bureaux, meubles de bureau ; tables, tables basses, dessertes ; meubles de télévision, meubles pour ordinateurs, meubles pour matériel audio et vidéo ; porte-revues ; éléments de meubles modulaires ; étagères ; anneaux de rideaux ; tringles de rideaux ; patères de rideaux ; stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles ; stores d'intérieur à lamelles ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; bouteilles ; carafes ; vaisselle ; plateaux à usage domestique ; planches à découper ; récipients à boire ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; chandeliers et bougeoirs (non en métaux précieux) ; appliques murales non électriques [chandeliers] ; tirelires ; salières et poivriers ; vide-poches ; plats ; saladiers ; bocaux à épices ; services à café et à thé non en métaux précieux ; seaux à glace ; tire-bouchons ; bonbonnières ; porte-savon ; dessous-de-bouteille ; dessous-de-plat ; ronds de serviettes ; arrosoirs ; corbeilles à papier ; corbeilles à usage domestique ; coupes à fruits ; pots à fleurs ; cache-pot (non en papier) ; vases (non en métaux précieux) ; poubelles ;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; mouchoirs de poche en matières textiles ; serviettes en matières textiles ; couvertures de voyage ; housses pour coussins ; rideaux textiles ; tissus d'ameublement ; plaids ; tissus adhésifs collables à chaud ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; toiles cirées (linoleum) ;
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de vente au détail des produits listés dans les classes ci-avant revendiquées et, plus largement, d'articles d'ameublement et de décoration ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail des produits listés dans les classes ci-avant revendiquées et, plus largement, d'articles d'ameublement et de décoration permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, ou d'un blog ; services de vente à distance (en ligne, par correspondance) des produits listés dans les classes ci-avant revendiquées et, plus largement, d'articles d'ameublement et de décoration ; regroupement pour le compte de tiers des produits listés dans les classes ci-avant revendiquées et, plus largement, d'articles d'ameublement et de décoration afin de permettre au consommateur de les voir et de les comparer à sa convenance dans des magasins au détail ; consultation en gestion commerciale ; conseil en gestion d'entreprise ; décoration de vitrines ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; achat pour le compte de tiers de produits de mise en valeur immobilière à savoir des produits listés dans les classes ci-avant revendiquées et, plus largement, d'articles d'ameublement et de décoration ; revente pour le compte de tiers de produits de mise en valeur immobilière à savoir des produits listés dans les classes ci-avant revendiquées et, plus largement, d'articles d'ameublement et de décoration ;
Services de construction, rénovation, restauration, réhabilitation, restructuration, transformation, installation et reconstruction de bâtiments ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; installation, entretien, réparation, dépannage et maintenance de machines et d'appareils ; restauration de mobilier ; construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; installation, entretien et réparation de cloisons, de piscines, de bâtiments ; installation de mobiliers ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;
Architecture ; conseils en architecture ; contrôle de qualité ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; dessin industriel ; planification en matière d'urbanisme ; étude de projets techniques ; services de recherche et de développement de nouveaux produits pour le compte de tiers ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de conception d'art graphique ; services de design pour des tiers ; mise en valeur immobilière (relooking), à savoir services d'architecture et de décoration intérieure et extérieure ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction et pour l'agencement et l'aménagement de surface ; conseils en décoration d'espaces intérieurs lors de ventes et locations de biens ; harmonisation de décors intérieurs et ré-organisation de lieux et pièces d'habitation, bureaux, locaux commerciaux.
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